Conformité
Mentions légales
Dernière mise à jour : 3 mai 2026
Éditeur du site
Le site usul.syphconsulting.com est édité par USUL EURL, société à responsabilité limitée à associé unique de droit algérien, en cours d’immatriculation au Centre National du Registre du Commerce.
- Siège social : Oran, Algérie (adresse précise communiquée à immatriculation)
- Capital social : à finaliser (forme juridique à confirmer)
- NIF : en cours d’attribution
- NIS : en cours d’attribution
- RC : en cours d’immatriculation
- AI : en cours
- Directeur de la publication : représentant légal de USUL EURL
Hébergement
Le site est hébergé sur des serveurs opérés par Vercel Inc. (front) et Amazon Web Services EMEA SARL (API et données), avec mise en conformité progressive avec les exigences de localisation de la Loi 18-07. Les données personnelles de citoyens algériens sont stockées sur infrastructure soumise à la réglementation algérienne dès que disponible.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, marques, logos, design) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
La marque USUL fait l’objet d’un dépôt en cours auprès de l’INAPI (Institut National Algérien de la Propriété Industrielle).
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. USUL EURL n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu.
Contact
Pour toute question relative au site ou à l’éditeur, vous pouvez écrire via la page contact.